Apremière vue, les CHSCT fonctionnent. Environ 90 % d'entre eux se réunissent au moins une fois par trimestre, rythme prévu par la loi. Mais, tout en la décrivant comme un « lieu de débat », une majorité de représentants des salariés de cette instance estiment qu'on n'y parle pas assez de l'organisation du travail. Tels sont les premiers enseignements d'une enquête réalisée auprès de 200 CHSCT par la CGT et le cabinet de formation et d'expertise Emergences, spécialisé dans les conditions de travail. L'étude complète est présentée le 18 novembre.

Moins d'un répondant sur six déclare avoir été consulté sur le programme annuel de prévention, le rapport annuel du médecin du travail ou la fiche d'entreprise, des documents pour lesquels l'avis du CHSCT est pourtant requis. Le contenu de ces documents est aussi considéré comme « utile pour l'action et la prévention ».

Seuls 13,5 % des CHSCT ont été consultés sur des mesures facilitant le maintien dans l'emploi des accidentés au travail et des travailleurs handicapés.

La moitié des élus jugent que la direction ne facilite pas le fonctionnement de l'instance. Et plus d'un sur quatre estime que les représentants des salariés ne s'investissent pas suffisamment. Le recours à l'expertise n'est cité que par 26,4 % des répondants. Et rares sont les CHSCT dont tous les élus ont suivi une formation spécifique à leur mandat.