L’heure est à la révision et à l’optimisation des comptes épargne-temps. Certains employeurs les utilisent pour planifier les fins de parcours. D’autres s’empressent d’organiser le transfert – avantageux – de jours monétisés vers les véhicules retraite. En proposant de l’abondement pour flécher les utilisations les plus profitables.
C’est le couteau suisse de la gestion temporelle », affirme Marc Salameh, responsable de l’activité conseil en avantages sociaux chez Aon Hewitt (conseil en RH). Le compte épargne-temps (CET) permet en effet au salarié « d’accumuler des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d’une rémunération immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises ou des sommes qu’il y a affectées ». Pas de liste limitative des éléments entrants – sous réserve des règles concernant les congés payés(1) – ni des usages qui peuvent être faits, des droits accumulés (voir l’infographie ci-dessous) : tout s’organise par accord collectif.
Constitution d'un passif social
Conçu à l’origine comme un outil d’aménagement du temps de travail apportant de la souplesse aux salariés comme à l’employeur, il a véritablement décollé dans les années 2000-2001 avec les lois Aubry. Une bonne partie des grandes entreprises en sont aujourd’hui équipées. « Plus leur taille est importante et leur dialogue social soutenu, plus elles offrent d’avantages sociaux, dont beaucoup de congés au sens large : RTT, fractionnement, assiduité, etc. Cela peut atteindre 40 jours par an voire plus. Le CET permet de s’organiser », expose Marc Salameh.
Les CET ont pris du poids
Selon Laurence Onen, directrice grands comptes au sein du groupe de protection sociale Malakoff Médéric, le dispositif a même « connu un nouvel engouement en 2012-2013, avec la fin de la loi Tepa(2) ».Oui mais voilà : les CET de première génération, mal pilotés, ont pris du poids. Et généré de la mauvaise dette. « Si les jours épargnés étaient consommés au fil de l’eau, il n’y aurait pas de problème, mais les salariés stockent plus qu’ils ne déstockent, et le CET s’est peu à peu transformé en outil d’épargne longue, de plus en plus orienté sur la retraite », confirme Philippe Caré, directeur stratégie RH et rémunération du courtier d’assurances Siaci Saint Honoré. Une épargne indolore sans incidence sur le pouvoir d’achat des collaborateurs. Mais un passif social pour l’entreprise d’autant plus conséquent que la valorisation des jours est souvent indexée sur les augmentations de salaire.
Jusqu’à récemment, les DRH rechignaient à réviser un dispositif généralement logé dans un accord 35 heures âprement négocié. La pression des commissaires aux comptes et des directeurs financiers les amène à reconsidérer la question. D’autant qu’au-delà d’un certain montant(3), l’accord doit prévoir un dispositif d’assurance ou de garantie financière couvrant les sommes supplémentaires épargnées.
Départs anticipés
Selon différentes sources, la principale utilisation du compte – hormis le paiement en cash quand le détenteur quitte l’entreprise – est le départ anticipé à la retraite. Une modalité qui, remarque Marc Salameh, intéressera davantage « les salariés qui touchent un salaire inférieur ou égal à la tranche A, et soumis à une certaine pénibilité ». Nettement moins les cadres, qui n’en sont qu’à la moitié de leur parcours… L’ennui, c’est que « la loi n’impose pas aux salariés de dire...
