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La sous-traitance induit un taux d’accident du travail plus élevé

Santé au travail | publié le : 19.03.2023 | Gilmar Sequeira Martins

La sous-traitance induit un taux d’accident du travail plus élevé

La sous-traitance induit un taux d’accident du travail plus élevé

Crédit photo pressmaster - Adobe stock

La dépendance à un donneur d’ordre a-t-elle un impact sur le taux d’accident du travail ? Les données publiées par la direction de l’Animation de la Recherche, des Études et des Statistiques (Dares) rattachée au ministère du Travail confirment un lien positif. En 2019, dans les établissements qui ne travaillent pas pour un donneur d'ordres, le taux moyen d’accidents reconnus par la Cnam est de 2,9 %. Dans ceux dont le chiffre d’affaires dépend de donneurs d’ordres dans une proportion variant de 10 % à 49 %, ce même taux dépasse 5 %, soit un écart de plus de 60 %. Cependant, lorsque plus de 50 % du chiffre d’affaires dépend de donneurs d’ordres, le taux moyen d’accident tend à diminuer. Selon les données de la Dares, si ces établissements comptent « significativement » plus que les autres de salariés exposés au travail répétitif et aux équipes alternantes, la situation s’inverse s’agissant de l’exposition aux risques chimiques, aux postures pénibles ou au bruit élevé. Cette situation de « quasi-intégration organisationnelle » permet de mieux maîtriser la prévention des risques physiques et chimiques, ce qui est moins le cas chez les sous-traitants dont la dépendance au donneur d’ordre est moins marquée.

Une présence accrue d’intérimaires favorise aussi une fréquence plus importante des accidents du travail. Ainsi, alors que le taux moyen d'accidents reconnus par la Cnam en 2018-2019 est de 4,4 % dans les établissements n'employant pas d'intérimaires, il atteint 6 % dans ceux employant entre 4 % et 10 % d’intérimaires, avant de baisser lorsque le nombre d’intérimaires dépasse 10 % des effectifs. L’étude de la Dares note que ces établissements ne se démarquent pas des expositions professionnelles plus importantes, non seulement pour les intérimaires, mais aussi pour les salariés de l’entreprise. Pour expliquer ce phénomène, la Dares émet l’hypothèse que l’emploi habituel d’une forte proportion d'intérimaires permet de réduire les incertitudes liées à la coactivité entre salariés de différents statuts.

L’étude rappelle également que les travailleurs intérimaires subissent davantage d’accidents du travail que les travailleurs permanents, même s’ils sont moins enclins à les déclarer. Ce phénomène aurait deux principales causes : d'une part leur expérience plus faible ainsi qu'une moindre formation sur les postes de travail occupés, et d'autre part une exposition plus forte à des conditions de travail plus difficiles. À ces facteurs s’ajoute une insécurité socio-économique incitant à moins respecter les consignes de sécurité, mais aussi à moins déclarer les accidents.

Auteur

  • Gilmar Sequeira Martins