Salariés du BTP, ouvriers agricoles, employés de maintenance de lignes électriques... Tous ont en commun de scruter les bulletins météo, leur activité étant étroitement liée au climat. Et leurs employeurs sont censés en tenir compte, car leur obligation de prévention en matière de sécurité et de santé au travail est une obligation de résultat et pas seulement de moyens.

Le Code du travail (1) précise : « L'employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries. » Mais le code ne donne pas de précisions sur les conditions climatiques à partir desquelles il faudrait stopper les activités. « Il s'agit davantage d'un principe général qui a été complété, ici et là, de recommandations et de quelques textes réglementaires relatifs, notamment, à l'obligation de mettre à disposition des boissons chaudes non alcoolisées et de fournir des vêtements de protection contre le froid », signalent Marion Ayadi et Isabelle Ayache-Revah, avocates associées au cabinet Raphaël.

Aux entreprises de lire entre les lignes. L'Institut national de recherches archéologiques (Inrap), dont 1 500 agents sont potentiellement sur le terrain pour des fouilles ou des diagnostics, ne lésine pas sur les moyens. « Nous avons fourni des parkas avec une doublure polaire, des gants, des caleçons longs également en polaire, des semelles isolantes et des chaussettes. Nous ajouterons prochainement des cagoules », énumère Laurent Maucec, ingénieur sécurité prévention. Cet inventaire se retrouve dans une instruction interne, rédigée en 2006, pour prendre en compte l'ensemble des phénomènes climatiques, et définir la marche à suivre sur les chantiers. « Distribuée à l'ensemble de la ligne hiérarchique, elle a fait l'objet d'un résumé pour les salariés, affiché dans les cantonnements », précise l'ingénieur sécurité.

Egalement au sommaire, quelques règles sur les pauses : « On demande aux agents exposés plus d'une heure et demie à une température de 4 °C de se mettre à l'abri vingt minutes. Cette période de travail est réduite à une heure lorsqu'il fait aux alentours de 1 °C. » Et en matière d'abri, des barnums chauffés sont mis à disposition.

Malgré tout, il arrive que le travail doive s'interrompre. Géraldine Mocellin, DRH d'Evasol, société spécialisée dans la fourniture de panneaux photovoltaïques, y veille scrupuleusement. Car, comme le précisent les avocates du cabinet Raphaël, « un décret de janvier 1965 interdit de travailler sur des toits rendus glissants ». Les couvreurs d'Evasol ont donc pour instructions d'interrompre un chantier dès lors qu'« un toit est gelé, recouvert ou pas de neige, exposé à des vents violents et lors d'orages », détaille la DRH. Pour qu'ils aient bien en tête la conduite à tenir, ils reçoivent avec leur feuille de paye, à chaque saison, un flash sécurité en guise de piqûre de rappel. « Et, afin d'être sûrs que les consignes sont respectées, des animateurs sécurité se déplacent pour effectuer des audits ponctuels », ajoute Géraldine Mocellin.

Le cas échéant, le salarié peut faire valoir son droit de retrait, « dès qu'il interprète une situation comme susceptible de présenter un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé », souligne Isabelle Ayache-Revah. Dans ce cadre précis, le salarié peut arrêter le travail immédiatement sans qu'aucune sanction disciplinaire ni retenue de salaire soient prises à son encontre - exception faite d'un retrait jugé abusif.

Reste à occuper les salariés désoeuvrés en raison du froid. Les archéologues, eux, en profitent pour réaliser, en centre, diverses tâches post-fouilles comme, par exemple, le nettoyage du mobilier archéologique. « C'est aussi l'occasion de suivre des formations, dès lors qu'un module peut être mis en place au pied levé », évoque Laurent Maucec.

Dans le BTP, certains travaux en intérieur sont organisés au coup par coup. Rangement du magasin, tri d'archives, travaux de peinture... Dans le groupe Vinci, les différentes structures s'organisent pour réaffecter les salariés. Pour autant, si le froid persiste, elles peuvent faire valoir, à l'instar des 210 000 entreprises du secteur, le régime «Intempéries» (2). Les salariés, alors privés d'emploi et cantonnés chez eux, perçoivent des indemnités égales à 75 % du salaire horaire, dans la limite de 55 jours annuels. Au 1^er mars 2009, la Caisse congés intempéries a chiffré à 152 millions d'euros le total d'indemnités versées au titre de l'hiver 2008/2009.