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La négociation sur le stress a commencé

L'actualité | publié le : 15.04.2008 |

Les partenaires sociaux se réunissent afin de traduire en droit français un accord européen sur le stress au travail, tout en souhaitant « aller plus loin ».

Les partenaires sociaux ont mené leur première séance de négociation sur le stress, au siège du Medef, le 7 avril. Ils doivent, notamment, traduire dans le droit français un accord européen du 8 octobre 2004, mais ambitionnent d'aller «plus loin», ce qui est aussi le souhait du ministre du Travail Xavier Bertrand. Les partenaires sociaux ont, ainsi, décidé d'y ajouter des amendements.

La négociation doit aussi leur permettre de discuter des indicateurs de stress, d'une définition du phénomène et des mesures de prévention nécessaires. Les syndicats de salariés souhaitent que l'organisation du travail soit « intégrée comme un facteur de stress ». La CGT veut un accord « normatif », qui s'applique à toutes les entreprises ; la CFDT évoque un droit d'alerte spécifique, et la CFE-CGC souhaite une reconnaissance du stress en maladie professionnelle pour imposer aux employeurs « une motivation économique qu'ils ne puissent contourner ».

Pas de réparation

Le Medef entend mener un travail pédagogique de prévention et « mettre en valeur les bonnes pratiques », mais se refuse à parler de « réparation du stress » et à « revisiter le Code du travail », notamment sur le temps de travail. En revanche, la délégation patronale n'est pas opposée à l'intégration d'un texte européen, de 2007 cette fois, sur le harcèlement et la violence au travail, dans le futur accord, comme le suggère la CFTC.