Il y a deux ans, Michel Vignoud, Pdg d'Alpes Contrôles, PME de 160 salariés spécialisée dans le contrôle technique des constructions, envisage de réorganiser l'entreprise et de loger certaines activités dans des sociétés juridiquement distinctes. Il soumet son projet au conseil d'entreprise, une instance où siègent quatre élus du personnel. Déception : le conseil s'y oppose. « J'étais vexé, se rappelle Michel Vignoud. Mais, avec le recul, j'ai compris que c'était effectivement la bonne décision à prendre. »

Alpes Contrôles crée son conseil d'entreprise en 1999. Michel Vignoud, qui vient de quitter le CJD (Centre des jeunes dirigeants), veut mettre en application un concept développé par l'association pour améliorer la gouvernance d'entreprise. Le principe : regrouper les instances représentatives du personnel (délégués du personnel, élus du CE et membres du CHSCT) dans une instance unique.

En 2002, le Pdg élargit les compétences du conseil au-delà des attributions légales des instances représentatives du personnel, « en associant les salariés, via le conseil, à la stratégie de l'entreprise. Au lieu de simplement consulter le CE et de se séparer sur un constat de désaccord ou de trancher seul sur des décisions qui impactent la vie de chaque collaborateur, il vaut mieux instaurer une négociation et rechercher un accord », explique-t-il. « Le conseil d'entreprise permet une transparence totale. Il permet aussi de se poser davantage de questions », explique Stéphane Bonfils, élu au conseil.

Conditions de travail, salaires, budget prévisionnel de l'entreprise, ouverture d'une nouvelle agence, anticipation des recrutements... Tous ces thèmes font l'objet d'une prise de décision collective. La procédure est toujours la même : Michel Vignoud soumet d'abord ses propositions à un comité de direction élargi, avant de débattre en conseil d'entreprise. Celui-ci se réunit une fois par mois. Ses membres sont élus pour deux ans et bénéficient des formations nécessaires à l'exercice de leur fonction. Les décisions sont votées à main levée, à la majorité relative. « Les discussions sont parfois âpres », note le Pdg. En désaccord sur la création d'une mutuelle obligatoire, par exemple, les élus s'en sont remis à un référendum. Les salariés ont dit «oui» à 70 %.

Car l'exercice peut s'avérer délicat. « Les élus sont parfois déconcertés par la complexité des décisions à prendre, en dépit de mes efforts pour apporter les éléments nécessaires. » Il poursuit : « Diriger une entreprise est une chose complexe pour celui qui est seul. Les élus du conseil d'entreprise m'aident à tirer l'entreprise dans la bonne direction. »