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Le CHSCT : quelles questions aujourd'hui ?, les éditions de l'Anact, 240 pages, 15 euros.

SANS | publié le : 06.05.2003 |

epuis vingt ans, les attributions des comités d'hygiène et sécurité (CHS) ont été élargies aux conditions de travail (CT) par la loi Auroux. A cette occasion, l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), dont la mission est d'améliorer conjointement l'efficacité des organisations et la situation des salariés, publie un dossier pour faire le point sur les acquis de ces vingt années et, surtout, sur les nouveaux enjeux en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail.

Les CHSCT ont connu, ces dernières années, un développement important de leur champ d'action : risques chimiques, biologiques, risques diffus, à effets différés, risques émergents, harcèlement..., autant de concepts qui tentent de traquer le risque jusque dans ses aspects les moins immédiats, voire les plus difficiles à mettre en lumière.

Dans le même temps, l'organisation des entreprises s'est modifiée, en particulier avec un développement considérable du recours à l'externalisation et une importance croissante de la précarité en matière d'emploi, contribuant à la fois à la dispersion de l'information, à la diffusion et à l'aggravation des risques.

Face à cette nouvelle donne, quelle est la capacité d'action des CHSCT ? Et comment faire évoluer ses moyens et ses missions pour prévenir les nouvelles formes du risque professionnel ? Telles sont les pistes balisées par ce dossier, qui devraient, à terme, permettre de rendre plus opérants les dispositifs existants.