Metaleurop dans la lignée des "patrons voyous"

A leur tour, les salariés de Metaleurop Nord ont menacé, en fin de semaine dernière, de déverser des produits toxiques dans la rivière voisine, pour obtenir le dépôt de bilan de leur entreprise et le paiement de leurs salaires et indemnités de licenciement. Imitant ainsi les salariés de Daewoo-Orion, en Lorraine, et surtout ceux de Cellatex (Ardennes), qui, en 2000, également abandonnés par leur employeur, avaient ainsi obtenu de l'Etat un plan social substantiel.

"Attentats économiques"

Des attitudes extrêmes, qui répondent à des pratiques qualifiées de véritables « attentats économiques » par Christian Larose, secrétaire national de la fédération CGT du textile (il publiera, mi-mars, Violences au travail*) : « Depuis deux ans, j'observe une nette dégradation des méthodes de patrons qui déposent le bilan d'une unité - qui, parfois sciemment, ne gagne pas d'argent -, voire disparaissent de la circulation, en faisant peser sur les collectivités publiques leur responsabilité d'employeur. » La liste des affaires de ce type est longue : Bata, Mossley, Lacoste, plus récemment, Palace parfums... « Ce sont ces comportements voyous qui nourrissent la révolte, puis la dérive de ces salariés laissés pour compte. »

D'autant plus que les recours juridiques sont quasiment inexistants. « Le groupe, rappelle l'avocat Henri-José Legrand, n'est pas une personne. C'est la société mère qui parle au nom du groupe et est porteuse de droits et d'obligations. Mais, comme tout autre actionnaire, elle n'est pas tenue des obligations de sa filiale. D'ailleurs, l'irresponsabilité est à ce point inhérente à l'organisation en groupe qu'elle en est même l'un des objectifs. Toutefois, bien qu'il n'existe pas encore de jurisprudence sur ce sujet, il est tout à fait concevable d'obtenir des tribunaux l'imputation à la société mère de l'obligation d'établir, négocier, financer et mettre en oeuvre un plan social. »

Recours juridique

Une action de ce type vient d'être engagée par les ex-salariés d'Aspocomp, dans l'Eure (téléphonie mobile), qui ont assigné, le 23 janvier, devant les prud'hommes, la maison mère finlandaise, pour avoir organiser l'insolvabilité de sa filiale française. C'est aussi par ce biais que le ministre de l'Environnement et celui des Affaires sociales comptent mettre en demeure le groupe Metaleurop (et son principal actionnaire, le suisse Glencore) de prendre en charge le plan social, mais aussi la dépollution du site, estimée entre 100 et 300 millions d'euros. Pourtant, le résultat de ces poursuites pourraient se faire attendre plusieurs années et, dans l'immédiat, c'est l'Etat qui est appelé à parer au plus urgent, en finançant les mesures de reclassement et de revitalisation du bassin d'emploi.

* Ed. de l'Atelier.