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Renault VI doit réviser son recours à l'intérim

SANS | publié le : 09.04.2002 |

L'inspection du travail demande au constructeur de poids lourds, Renault VI, de procéder à un nombre significatif d'embauches sur des postes occupés en permanence par des intérimaires.

Printemps agité pour l'industrie automobile. Après la Sovab (filiale de Renault), PSA, ITT Industries et Citroën*, c'est au tour du constructeur de poids lourds Renault VI de subir les foudres de l'inspection du travail. Qui dénonce, en l'occurrence, un recours abusif à la main-d'oeuvre temporaire. Dans un courrier du 18 février dernier, la DDTEFP du Rhône, saisie par les représentants de la CGT, somme le responsable d'établissement de Vénissieux de « procéder à un nombre d'embauches significatif sur des postes occupés en permanence par des intérimaires ».

Insuffisance des motifs

Elle motive son injonction par « l'insuffisance des justifications de motifs de recours, l'absence de précisions concernant le poste de travail à pourvoir, les modalités de renouvellement des contrats, les discordances entre les mentions portées sur les contrats et le poste réellement occupé, et la discrimination salariale pour le personnel féminin ». Actuellement, le site vénissian fait travailler 2 900 personnes dont 1 400 ouvriers de production. Il utilise 320 intérimaires.

Parmi ses trois usines en activité, celle fabriquant des moteurs est particulièrement mise en cause. La direction va réunir le comité d'établissement le 11 avril. Elle fait d'ores et déjà savoir qu'en 2001, elle a « embauché 117 personnes, en majorité des intérimaires, dans cette usine de 700 salariés ». Plus généralement, elle insiste sur "le caractère cyclique du marché", qui ne « permet pas l'annualisation du travail et rend difficile les prévisions d'emploi, même à six mois ». Elle explique, en outre, son appel à des effectifs extérieurs par un contexte de « mise en place rapide de la nouvelle norme antipollution Euro 3 », ainsi que par « des commandes exceptionnelles en direction de l'Iran ». Pour finir, elle constate que « le site n'a plus connu de plan social depuis six ans, alors qu'auparavant, il s'en produisait quasiment un chaque année ».

Solution à l'amiable

Les partenaires sociaux vont donc chercher une solution à l'amiable pour requalifier les contrats de travail des intérimaires les plus "anciens", a priori une dizaine de personnes. La décision de la direction sera aussitôt transmise à l'administration du travail. Il appartiendra à cette dernière de reconnaître ses dispositions, ou sinon, d'adresser un procès-verbal au procureur de la République. Dans ce cas, le magistrat pourrait classer l'affaire ou, au contraire, saisir le tribunal correctionnel.

(*) Voir Entreprise & Carrières n° 614, du 19 au 25 mars 2002.

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