Chez 2TMC, transporteur de voyageurs à Sury-le-Comtal (42), un seul des 90 salariés, un mécanicien, travaille à un poste « pénible », du fait de « postures forcées des articulations » et d’une exposition à des « agents chimiques et des poussières ». « Ces deux facteurs ne seront pris en compte qu’en 2016, concède Romain Barroux, RRH, mais nous avons fait un audit des pénibilités dès l’an dernier. » Sandra Cellier, son homologue à Transport Perbet (105 personnes à Saint-Étienne), établit, depuis le 1^er janvier, les fiches de pénibilité des 44 conducteurs qui exercent de nuit : « Nous présenterons nos premiers comptes en fin d’année. Grâce à un outil Excel adapté, nous évaluons le coût de la réforme à environ 2 000 euros en 2017. »

Comme 16 autres transporteurs de la Loire, ces deux PME ont participé début 2014 à une expérimentation-bilan de pénibilité, initiée par la Fédération nationale des transporteurs routiers du département* (FNTR 42), avec l’Anact et un consultant. « Au-delà de l’obligation, le compte pénibilité s’inscrit dans la logique du document unique, note Sylvie Plotton, secrétaire générale de la FNTR 42. Il est un outil de gestion prévisionnelle des carrières essentiel pour prévenir les inaptitudes ou des maladies professionnelles. »

La démarche pilotée par la FNTR 42 et l’Anact – qui a financé 80 % du budget de 150 000 euros – comprend trois phases liées : de janvier à juin 2014, l’expérimentation d’outils d’évaluation et l’audit dans 18 entreprises volontaires, puis, dans la foulée, l’élaboration d’une formation-action plus courte, inspirée de l’expérimentation, formation qui est proposée jusqu’à fin 2015 à une centaine d’autres PME de la Loire.

Première étape : les 18 PME ont affiné leurs instruments de mesure et leurs seuils, au regard des dix critères de pénibilité. Dans chaque entreprise, le nombre “d’unités de travail” s’est ainsi multiplié. La société 2TMC est passée de trois à neuf unités, Transport Perbet de trois à huit. « Avant nous ne comptions que le personnel roulant, les mécaniciens et les administratifs, note Romain Barroux. Le consultant, lui, a, par exemple, distingué les conducteurs qui n’assurent que du transport scolaire, de ceux qui transportent aussi des ouvriers et ceux qui font du tourisme. Leurs conditions d’exercice diffèrent. De fait, ils ne sont pas exposés à la même pénibilité. » Chez Transport Perbet, l’analyse de terrain a conduit à distinguer, parmi les postes de nuit, les simples “relais” entre chauffeurs – échange de véhicules – des “services de nuit”, qui impliquent des activités de chargement et déchargement.

Ce cadre posé, le consultant a effectué les mesures de vibrations, bruits ou poussières, a relevé les horaires nocturnes ou alternés, les postures forcées… Chez 2TMC, les facteurs de pénibilité constatés sont ainsi des postures contraintes et une exposition à des produits chimiques et poussières pour un mécanicien (sur deux) et ne seront prises en compte qu’en 2016. « Mais ça ne nous empêche pas d’améliorer son équipement et de le sensibiliser », précise le RRH.

Le facteur “travail de nuit” avait été retenu dans un premier temps pour quatre chauffeurs qui acheminent des salariés le soir et le matin. « On s’était alors calés sur les heures rémunérées en heures de nuit dans le transport de voyageurs, de 21 h 00 à 6 h 00, explique Romain Barroux. Puis le décret sur la pénibilité a limité la nuit de minuit à 5 heures du matin, 120 jours par an. Nos salariés n’entraient plus dans ce champ. »

Chez Transport Perbet, le travail de nuit est resté le facteur central de pénibilité pour 44 conducteurs, dont deux sont aussi exposés à des “postures forcées” : en 2016, ils seront alors polyexposés. S’il est difficile de supprimer le travail de nuit – d’autant que certains salariés y sont attachés – Sandra Cellier envisage tout de même des solutions d’organisation pour en limiter l’effet, « le décalage de certaines courses, le relais de personnel ».

Pour Sylvie Plotton, « l’expérimentation a dédramatisé la pénibilité. En la mesurant, les entrepreneurs réalisent qu’elle n’est pas forcément partout et qu’on peut la limiter par l’équipement ou l’organisation ». Après une première session de formation pour dix PME en décembre, la FNTR 42 propose jusqu’à l’automne des sessions de formation-action (avec sensibilisation et audit) à une centaine d’entreprises de la Loire. Puis elle met cette formule « à disposition d’autres départements intéressés », ajoute la secrétaire générale.

Au niveau national, en novembre dernier, toutes les fédérations patronales du secteur des transports avaient appelé les députés à voter pour la suppression du compte pénibilité.