MÉTALLURGIE

« Les entreprises savent tracer le travail de nuit et en équipes successives alternantes grâce à la fiche de paie. Mais sur le travail répétitif, nous avons de multiples questions qui restent à ce jour sans réponses, souligne Laurent Rabaté, directeur de la protection sociale de l’UIMM : qu’est-ce qu’une “contrainte”, le terme qui apparaît dans la définition du décret ? Est-elle physique ou organisationnelle ? » Par ailleurs, la branche s’interroge : faut-il calculer une moyenne annuelle prévisionnelle d’exposition ou se référer à l’année précédente ? Comment traiter la polyvalence alors que le système a été conçu pour prendre en compte l’exercice d’une activité ?

« Certes, des informations ont déjà été recueillies par les logiciels des entreprises, mais elles doivent être retraitées en regard des nouveaux seuils, c’est un énorme travail », remarque Laurent Rabaté. De son côté, la FGMM CFDT défend le dispositif sur le terrain : « Nous organisons des journées fédérales « vie et santé au travail » dans les régions sur le thème du compte pénibilité, indique Jean-Luc Collin, secrétaire national. Nous sommes accompagnés par les Aract et nous avons créé un partenariat avec AG2R La Mondiale et Didacthem, concepteur d’un outil de diagnostic pénibilité (lire p. 23). L’outil est présenté lors de nos journées, et la branche des machines agricoles et celle des débits de boisson l’ont déjà utilisé. Il fonctionne très bien et nous démystifions le discours sur la complexité y compris s’agissant de la multi-exposition. »

« La loi prévoit le calcul d’une moyenne globale et annuelle. Elle n’a en revanche pas précisé la marge d’erreur : les modes d’emploi devraient justement aider à fixer ces bornes, souligne Paul Duphil, secrétaire général de l’OPPBTP. L’idée est de proposer des modalités de recensement des expositions avec des situations types d’exposition, voire de réaliser une évaluation des expositions par grands métiers. L’appréciation de ces expositions par la branche sera déterminante. Sur tel métier, la branche pourrait estimer que les salariés sont exposés à tels ou tels facteurs. Mais ensuite, une entreprise pourrait caractériser en quoi ce métier, chez elle, n’est pas exposé. »

Parmi les difficultés particulières de mise en place du compte pénibilité dans le BTP, Paul Duphil avance notamment le fait que la moitié des salariés travaillent dans des entreprises de moins de 20 salariés, moins structurées en termes d’ingénierie et de dialogue social. Autre difficulté, la diversité d’exercice des métiers et la variété des tâches réalisées dans une même journée ou jour après jour, et des interventions souvent autonomes, avec très peu d’encadrement.

« Les primes de postes sont assises sur les facteurs de risque relatifs au travail de nuit et en équipes successives alternantes, donc nous arrivons à cerner ces expositions de manière précise, indique Laurent Sellès, directeur des affaires sociales de l’UIC. Mais le cycle théorique de travail fixé en début d’année peut être perturbé par des absences non prévues. Encore faut-il que l’information donnée aux RH tienne bien compte de l’exposition effective alors que, dans la réalité, des arrangements sont possibles dans un service pour certaines prises de poste. » La branche comptait publier un guide complétant celui sur la prévention en ce début de mois, tout en restant dans l’attente d’un arrêté sur les agents chimiques dangereux.

« Dans le cadre de la mise en œuvre de l’accord de branche relatif à la prévention de la pénibilité, conclu en 2012, la FCD (Fédération du commerce et de la distribution) a proposé à ses adhérents un programme permettant aux chefs d’établissements d’élaborer leur document unique d’évaluation des risques (DUER) et d’éditer les fiches de pénibilité. Nous sommes en train de travailler à la modification du module relatif à la pénibilité afin de prendre en compte les seuils réglementaires », affirme Alissende Aimar, directrice adjointe des affaires sociales de la FCD. La responsable regrette toutefois que le seuil retenu par le décret diffère de ceux prévus par la loi et l’accord de branche, « ce qui placera en situation de pénibilité certains salariés travaillant dans les hypermarchés ou dans les entrepôts alors qu’ils ne sont pas travailleurs de nuit. En revanche, la définition et les critères retenus pour le travail répétitif devraient conduire à ne pas considérer les hôtes et hôtesses de caisse comme exposés », remarque-t-elle.

« Pour construire des scénarios types d’exposition, il faudrait retenir des conditions de travail identiques, pointe la responsable. Or elles dépendent des process d’entreprises. La question va donc être de savoir si un accord de branche sur ce thème est opportun. »