« Il y a quatre ans, les risques psychosociaux ne faisaient pratiquement pas partie du vocabulaire des entreprises. Désormais, elles prennent le sujet au sérieux. Le chemin parcouru en si peu de temps est considérable, même s’il reste beaucoup à faire. » A la lecture de l’enquête Défis RH 2011, Jean-Christophe Sciberras, président de l’ANDRH, ne peut cacher une certaine satisfaction sur la manière dont les DRH appréhendent désormais les risques psychosociaux (RPS). De fait, la profession a pris conscience des risques du stress et commence à se mobiliser pour y faire face. Ainsi, 45 % des DRH répondent que, dans leur entreprise, les RPS sont une réalité à laquelle elles doivent faire face ou un risque potentiel sérieux. La même proportion s’y intéresse sous l’angle du bien-être au travail, donc sans forcément associer les RPS à un risque. Seuls 10 % ne se mobilisent pas.

Au final, « les risques psychosociaux sont devenus un vrai sujet », commente Luc Vidal, directeur associé d’Inergie. C’est encore plus vrai dans les entreprises employant plus de 1 000 salariés, dont 62 % associent les RPS à une réalité ou à un risque sérieux. C’est logique, car le plan Darcos de 2009 visait les entreprises de cette taille.

Au-delà d’une prise de conscience qui semble authentique, les entreprises déploient-elles de vraies politiques de prévention ? L’enquête Défis RH donne une réponse en deux temps.

Premier point positif : la contractualisation a beaucoup progressé dans les entreprises de plus de 1 000 salariés. En cohérence avec la prise de conscience constatée précédemment, 62 % d’entre elles ont signé un accord sur les RPS, contre 13 % dans notre précédente enquête Défis RH 2010. A l’inverse, la proportion d’entreprises couvertes par un plan d’action unilatéral a chuté, passant de 42 % en 2010 à 2 % cette année. Seules 4 % des entreprises déclarent n’avoir rien engagé (34 % en 2010). Enfin, 20 % sont couvertes par un accord de branche.

L’injonction du gouvernement aux entreprises de plus de 1 000 salariés d’aboutir à un accord ou à un plan unilatéral d’ici à février 2010 a donc été entendue. Compte tenu des délais souhaités par l’exécutif (octobre 2009-février 2010), ces dernières sont d’abord allées au plus rapide (le plan unilatéral), avant de signer un accord.

En revanche, les effets de l’injonction se sont arrêtés à la porte des grosses PME. Les entreprises de moins de 1 000 salariés se sont beaucoup moins mobilisées : seul un tiers a signé un accord RPS ; 60 % se contentant d’être couvertes par un accord de branche. Mais un deuxième point vient nuancer le premier : les entreprises ont principalement signé des accords de méthode, qui se contentent de fixer un cadre pour agir. En effet, parmi les entreprises de plus de 1 000 salariés ayant contracté, celles ayant signé un accord de méthode (40 % du total) sont deux fois plus nombreuses que celles ayant signé un accord de contenu (22 %). C’est encore plus vrai dans les entreprises de moins de 1 000 salariés.

Les domaines les plus souvent abordés par les accords RPS des entreprises de plus de 1 000 salariés sont la formation des managers, la détection des risques, les dispositifs d’écoute et l’évaluation des conditions de sécurité (voir graphique).

Les accords ont moins souvent porté sur la détection des risques qu’en 2010, sans doute parce que « les entreprises avaient déjà commencé à cartographier les risques auparavant », commente Luc Vidal.