Dans différents établissements du CEA, la crainte liée à la notion de harcèlement moral a permis d’enclencher la réflexion sur le stress et les risques psychosociaux, qui font l’objet d’un plan d’action global.
« Lorsqu’on a commencé à parler du harcèlement moral il y a une dizaine d’années, plusieurs de nos centres ont pris le problème à cœur, raconte Emmanuel Sédille, chargé de mission en matière de prévention du stress au travail et des risques psychosociaux (RPS) à la direction des ressources humaines et des relations sociales (DRHRS) du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA). Les IRP avaient signalé quelques cas, mais personne ne savait exactement ce que cette notion recouvrait. Les managers redoutaient, pour leur part, que certains de leurs ordres ne se retournent contre eux. » D’où la mise en place, à l’initiative de CHSCT locaux, de groupes de travail sur le harcèlement, puis sur le stress et les risques psychosociaux à partir des années 2006-2007. Et l’organisation conjointe de séances de sensibilisation et de formation pour les salariés et managers dans certains établissements, tous étant dotés de leurs propres services du personnel et de santé au travail. « A l’époque, la question n’a pas fait l’objet d’une politique globale d’entreprise, car il n’y avait pas réellement de situation alarmante », précise-t-il.
Mais, dans la foulée de l’accord national interprofessionnel sur le stress au travail du 2 juillet 2008, le CEA a décidé d’élaborer, en capitalisant sur les initiatives locales, une démarche globale de prévention du stress et des RPS. « Le harcèlement est désormais encapsulé dans cette thématique, prise en charge par la DRHRS, le conseiller médical du CEA et le pôle maîtrise des risques », explique Emmanuel Sédille.
Après un recensement des actions déjà engagées, un premier plan d’action, essentiellement axé sur la prévention primaire, a été établi et validé par la direction générale en février 2009. La première mesure a été la création d’un groupe de travail et de suivi pluridisciplinaire – médecine du travail, représentant de la direction, sécurité, RH, communication… – incluant un représentant du personnel désigné par chacune des cinq organisations syndicales représentatives (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT et SPAEN-Unsa). « Il ne s’agit pas du tout d’une négociation, la priorité n’étant pas la signature d’un accord », insiste le chargé de mission.
Afin de poser le bon diagnostic, une enquête sur le stress a été menée l’année dernière auprès des salariés, dans le cadre de la visite médicale annuelle, par les services de santé au travail (avec un taux de réponse de 95 %). « Nous sommes en train de dresser une cartographie du stress au CEA, ce qui va nous permettre d’engager un deuxième plan d’action. » L’information et la sensibilisation du personnel et la formation des managers à la prévention du stress et des RPS ont complété cette première série de mesures. En parallèle, le groupe de travail s’est attelé à l’élaboration d’une grille d’indicateurs, dont l’un des volets concerne les rapports sociaux, les relations de travail et la reconnaissance (actes de violence recensés, situations de harcèlement, ressentis vis-à-vis des relations de travail). Enfin, le CEA envisage d’inscrire les RPS dans le document unique d’évaluation des risques professionnels.
Pour Emmanuel Sédille, « la vraie difficulté aujourd’hui, c’est bien le stress, avec l’effacement progressif de la frontière entre vie privée et vie professionnelle, cumulé à d’autres facteurs comme l’absence d’autonomie, un accompagnement insuffisant des changements… Des sujets sur lesquels nous n’en sommes encore qu’au b. a. ba et qui vont demander une vigilance accrue et des actions ciblées. » Pourtant, si certains syndicats conviennent que l’on n’entend plus guère parler de harcèlement moral, cela ne veut pas dire, pour eux, que le problème n’existe pas. Didier Guillaume, représentant de la CFDT au sein du groupe de travail et de suivi, regrette que « l’accord national interprofessionnel sur le harcèlement moral du 26 mars 2010 n’ait trouvé aucun écho dans l’entreprise ».
• Activité : recherche et développement (énergies décarbonées, défense et sécurité, technologies pour l’information et technologies pour la santé).
• Effectif : 16 000 salariés (10 centres de recherche).
• Budget 2010 : 4,2 milliards d’euros.
