Petit à petit, le “socle commun de santé et sécurité sur les chantiers” trouve sa place dans le BTP en Alsace et en Moselle. Opérationnel depuis début 2009, ce document est partiellement mis en œuvre par une dizaine d’importants maî­tres d’ouvrage locaux : région Alsace, départements, Communauté urbaine de Strasbourg, logeurs sociaux… Et 50 entreprises ont ainsi sollicité l’aide à l’achat de matériel de sécurité (10 000 euros en moyenne) créée par la Cram pour stimuler la diffusion de ces bonnes pratiques. « C’est bien, mais cela reste peu par rapport à la masse des entreprises », relève Jacques Balzer, ingénieur-conseil à la Cram Alsace-Moselle. La Cnamts, l’organisme prévention de branche OPPBTP et l’INRS ont en tout cas jugé l’idée suffisamment pertinente pour la reprendre depuis un an dans un document national.

Le terme de socle exprime bien l’esprit de l’initiative régionale, née de la préoccupation commune de la Cram, des Direccte et des organisations professionnelles face à la persistance des accidents graves et à la hausse des maladies professionnelles, alors que le taux de fréquence, lui, baisse. Le document souhaite en effet donner une référence commune aux entreprises et donneurs d’ordres qui l’adoptent. Rien n’interdit de faire mieux, mais partant du principe qu’appliquer le Code du travail à la lettre relève de l’utopie, il liste 15 recommandations de base « non négociables ». A chacune correspond un objectif de résultat, les moyens d’y parvenir, le texte réglementaire de référence et les actions incombant à chaque intervenant : le maître d’ouvrage – responsable légal de la sécurité – l’architecte, les entreprises.

Le socle se décompose en quatre thèmes : la prévention des chu­tes – de hauteur pour l’essentiel –, la manutention (charges lourdes sources de mal de dos et de TMS), la préparation du chantier et l’hygiène. Cette classification se cale sur la répartition des 55 millions d’euros annuels de coûts des AT-MP pour les entreprises de BTP d’Alsace-Moselle, qui fait apparaître quatre quarts égaux : les chutes, les manutentions, mais aussi l’amiante et un poste “autres”, auquel le socle répond par son chapitre “préparation des chantiers”. Quant à l’hygiène, elle s’est invitée car « elle constitue un facteur de bien-être et un enjeu d’image de marque pour ce secteur qui recrute notamment des femmes », explique Jacques Balzer.

Parmi les actions régionales concrètes, le promoteur LCR a installé, pour 23 000 euros, une « plate-forme élévatrice » de matériel pour construire cinq étages de bureaux. « Même s’il n’est pas excessivement cher, un tel outil reste rare. Pourtant, il fait gagner du temps et il est bien appréciable quand on doit porter tous les jours 50 à 80 kg de câbles sur cinq étages », relève Christian Segaux, dirigeant de l’électricien EIE.

« Processus permanent » selon la Cram, la mise en œuvre du socle doit franchir deux nouvelles étapes en 2011. Des maî­tres d’ouvrage pionniers, dont le conseil général du Bas-Rhin, prévoient d’en rendre certains points obligatoires en les intégrant dans les critères d’attribution de marchés. Et près de Strasbourg démarrera le premier chantier balayant les quatre thèmes à la fois : un « lotissement expérimental » qui aspire à devenir « exemplaire ».