En ces temps de crise, les “recettes” pour développer l’emploi sont rares.
Autant dire que le gouvernement compte bien suivre la piste des tiers employeurs.
Intérim, portage salarial, groupements d’employeurs, travail en régie… Avec la crise, ces formes atypiques d’emploi sont scrutées avec intérêt. Certes, le phénomène n’est pas nouveau. L’intérim est né dans les années 1970 et les groupements d’employeurs existent depuis vingt-cinq ans. Mais ces emplois progressent vite. En 2007, l’intérim représentait, en France, 2,1 % de la population active, soit 547 000 emplois équivalents temps plein. C’est cinq fois plus qu’en 1985. Quant au portage salarial, marginal de 1985 à 1990, il connaît une croissance de 15 % par an depuis 2000. La raison ?
Selon l’ESC Chambéry, qui vient de publier une étude sur le sujet, « l’intérim et les nouvelles sociétés d’intermédiation ont pris le relais des formes traditionnelles du travail salarié en entreprise en se substituant à leur gestion des ressources humaines ». Concrètement, les entreprises transfèrent de plus en plus à des tiers la qualité d’employeur, en externalisant “la prise de risque” que constitue l’embauche. Avec un avantage de taille, la baisse de leurs coûts sociaux. A tort ou à raison ?
Si ces formes d’emploi gagnent du terrain, l’insécurité juridique demeure. Le Code du travail et les conventions collectives n’ont pas suivi l’évolution de ces nouvelles pratiques. La protection sociale est minimale. Certes, l’intérim a fait des avancées en assurant protection sociale, formation et validation des acquis grâce à l’existence de deux guichets uniques, le Fonds d’action pour la formation (Faftt) et le Fonds d’actions sociales (Fastt). De même, le Sneps (Syndicat national des entreprises de portage salarial), en quête de notoriété, a multiplié la signature d’accords sociaux. Mais les filets de protection sont plus faibles que pour les salariés classiques.
La question de fond concerne, évidemment, la reconnaissance de ces salariés atypiques qui se situent à la frontière du travail salarié et du statut d’indépendant. Un espace intermédiaire
matérialisé par un degré d’autonomie et une certaine indépendance dans l’exercice professionnel.
