Le ministère du Travail va envoyer aux TPE-PME, à compter de début août,  une note explicative pour leur permettre de préparer un « plan de continuité d’activité » et les aider ainsi à s’organiser en prévision de ce risque sanitaire attendu pour le mois d'octobre.

 

Dans un communiqué, le ministère rappelle que la pandémie grippale est susceptible de toucher 1 personne sur 3 et d’entraîner un taux d’absentéisme très important qui désorganiserait la vie économique.

Pour se préparer à une éventuelle contagion du virus H1N1, il est conseillé aux TPE et PME de bâtir un « plan de continuité d’activité »  (PCA) qui leur permettra d'assurer le fonctionnement de l’entreprise si leurs employés ou leurs fournisseurs sont touchés. Les recommandations en la matière ont cependant déjà été données par circulaire (Circ. DGT n° 2009-16 du 3 juillet 2009) à l’ensemble des entreprises (v. Bref social n° 15402 du 16 juillet 2009).
 

Pour établir ce PCA, les entreprises devront :

• se préparer pour prévenir les risques et protéger la santé des travailleurs ;
  
• analyser les missions nécessaires à la continuité de l’entreprise ;
  
• identifier des personnes pouvant relayer le chef d'entreprise, en cas d’empêchement, pour mettre en œuvre le PCA ;
  
• identifier les fonctions de l’entreprise devant être maintenues en priorité ;
  
• déterminer les effectifs strictement nécessaires à la continuité de l’entreprise ;
  
• s'organiser autrement pour produire.

Afin d'accompagner les responsables de TPE dans l’élaboration de ce plan de continuité d’activité, le gouvernement a créé un site Web dédié (www.pandemie-grippale.gouv.fr) sur lequel ils trouveront une méthodologie et des guides pratiques spécifiques à certaines professions ainsi que les 10 questions essentielles pour préparer un plan de continuité de l’activité (que vous trouverez également en pièce jointe).

- http://www.pandemie-grippale.gouv.fr (notamment la rubrique « vous êtes une entreprise », sur l’évolution des mesures prises et préconisées et la conduite du PCA
- http://www.travailler-mieux.gouv.fr
- http://www.inrs.fr
- http://www.invs.sante.fr (sur l’évolution de la pandémie grippale)
- http://www.inpes.sante.fr (pour télécharger des affichettes et des documents d’informations)


Pour plus d’informations... Pour toute question sur les plans de continuité des activités (PCA) et/ou sur le droit du Travail, vous pouvez vous adresser au service de renseignement téléphonique : 0 821 347 347 (Travail Info Service).

 

Fabien Hervé