Compétent, rigoureux, bosseur. Le portrait que les conseillers de la Cour de cassation dressent du nouveau président de la chambre sociale est flatteur. « Une grosse pointure », assure même l’un d’eux. Tant mieux ! Car si Alain Lacabarats, 62 ans, n’a plus rien à prouver en tant que magistrat, il a tout à apprendre en matière de droit du travail.
Nommé conseiller à la Cour de cassation mi-2004, ce Parisien de naissance en présidait, depuis bientôt trois ans, la troisième chambre, chargée de l’immobilier. Après avoir beaucoup tâté du droit de la presse et du sport dans ses fonctions précédentes au TGI, au tribunal correctionnel et à la cour d’appel de Paris. Mais aussi au sein du Comité national olympique et sportif français, dont il est l’un des éminents conciliateurs.
Le successeur d’Évelyne Collomp est attendu au tournant. « Il faut qu’il redonne un cap à la chambre sociale, dont les arrêts partent dans tous les sens », commente un ancien. « Il doit impulser une politique jurisprudentielle claire qui permette aux entreprises d’évoluer dans un environnement prévisible », abonde un prof de droit en cour auprès des dirigeants. En cause, notamment, les forts tiraillements de l’instance, au printemps, lors des débats sur le bien-fondé des différences de traitement entre cadres et non-cadres. Ainsi que sur la licéité des forfaits jours. « Ils ont été à deux doigts de faire sauter les conventions collectives et de mettre le feu aux entreprises », rappelle un fin connaisseur de la maison. Loués, en revanche, pour la rapidité et la qualité de leurs arrêts en matière de représentativité syndicale, les conseillers de la chambre sociale n’en ont pas fini avec les nominations. Car la réputée Marie-France Mazars cède, début 2012, son fauteuil de doyenne. Un poste stratégique : il revient à celui qui l’occupe, en gardien de la jurisprudence, de parler le premier lors des délibérations. Une mission qui reviendra à Pierre Bailly, jugé par ses pairs comme « travailleur, loyal et pas autoritaire ». Un excellent second, en quelque sorte.
Président de la chambre sociale de la Cour de cassation.
