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Les cadres attaquent en force

SANS | publié le : 05.03.2002 |

L'UCI-FO fait le point sur le contentieux prud'homal. Surprise, les cadres licenciés viennent grossir les rangs des plaignants.

On ne cesse de le dire : la relation cadres/ employeur a du plomb dans l'aile. Une enquête sur l'activité des sections "encadrement" des juridictions prud'homales et, précisément, du tribunal de Bobigny (*), réalisée par l'Union des cadres et ingénieurs de Force Ouvrière (UCI-FO), en mai dernier, dont les premiers résultats ont été communiqués à Entreprise & Carrières, en apporte une preuve supplémentaire.

Les cadres arrêtent de négocier et prennent le chemin des Prud'hommes. « Les conseils des Prud'hommes franciliens ne désemplissent pas, signale en préambule Eric Péres, son secrétaire national.

Un exemple : à Paris, de 1995 à 1999, les plaintes enregistrées sont passées de 15 792 à 19 625, soit 3 833 nouvelles affaires en seulement cinq ans. » La crise des années 1990 est passée par là. Les cadres, touchés de plein fouet, ont choisi de faire entendre leur voix dans les prétoires des Prud'hommes.

Forte augmentation

Si cette tendance se profilait déjà avant 1990, elle ne cesse de s'affirmer. Ainsi, entre 1984 et 2000, le contentieux cadres a augmenté de 71 % sur le plan national. A Bobigny, ce taux est de 29 % sur la seule période 1993-2000. Les affaires portées par les cadres représentent, en 1999, près de 13 % de l'ensemble des collèges. La dénonciation des ruptures du contrat de travail fournit le gros des dossiers. Avec, en première ligne, les litiges concernant les licenciements économiques. Leur taux est, selon les années, de 30 % à 46 % de l'ensemble des motifs. Juste derrière : les licenciements pour faute grave. Ils représentent de 23 % à 41 % des motifs entre 1998 et 2000 mais tendent à décroître.

Moins courants : les licenciements pour insuffisance professionnelle et pour faute simple. Quoi qu'il en soit, dans 7 cas sur 10, les cadres obtiennent gain de cause.

En ce qui concerne l'origine des plaintes, l'étude de l'UCI-FO met en avant la sur-représentation des hommes. 70 % des plaintes sont déposées à leur initiative. « Logique, ils sont plus nombreux que les femmes à occuper ce statut en entreprise », souligne Eric Péres. Phénomène nouveau : l'apparition des gros salaires dans le box des plaignants. 25 % des litiges émanent de cadres supérieurs affichant une rémunération de plus de 61 000 euros. C'est deux fois plus qu'il y a huit ans.

(*) Enquête réalisée sur la période 1993-2000 sur la base d'un échantillon de 1/10e des plaintes par année.

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