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L’essentiel du droit du travail : les relations collectives

Les clés | publié le : 05.03.2018 |

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L’essentiel du droit du travail : les relations collectives

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Synthétique, ce guide juridique donne les principaux repères à respecter sur le droit syndical en entreprise et les différentes instances du personnel, dont le futur comité social et économique issu des ordonnances Macron. En cette période de transition, l’auteur, enseignant en droit social, a fait le choix de ne pas focaliser sur le CSE. Il récapitule les attributions de toutes les instances (CE, CHSCT, DUP, CSE), au risque de brouiller un peu la lecture. La nouvelle hiérarchie des normes depuis la loi El Khomri puis les ordonnances est cependant bien expliquée : articulation entre accords d’entreprise et de branche, représentativité des syndicats ou recours au référendum. Un basique utile.