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Pénibilité : Le premier référentiel de branche bientôt homologué

La semaine | publié le : 30.08.2016 | Nicolas Lagrange

Le référentiel pénibilité de la Fédération du négoce de bois et des matériaux de construction (80 000 salariés) pourrait être le premier homologué par l’administration dans les prochaines semaines. En dépit de la pression des confédérations patronales pour bloquer toute avancée dans les branches.

Un référentiel pour évaluer la pénibilité et la prévenir, une formation pour les entreprises, et un outil d’aide à la réalisation du document unique d’évaluation des risques (DUER)… C’est ce que la Fédération du négoce de bois et des matériaux de construction (FNBM) va mettre à la disposition de ses 1 120 entreprises adhérentes, parmi lesquelles plus de 70 % de TPE ainsi que des grandes structures, comme Saint-Gobain Distribution Bâtiment, BigMat, Gedimat, Tout Faire Matériaux ou encore Bois & Matériaux.

« Nous avons attendu la simplification du dispositif pénibilité et les derniers décrets, fin 2015, pour nous lancer dans l’élaboration d’un référentiel, explique Stéphanie Gazel, responsable juridique et social de la FNBM. Avec plusieurs objectifs : continuer à améliorer la politique de prévention de branche, une priorité affichée depuis plus de huit ans, éviter les distorsions de concurrence et fournir à nos adhérents un dispositif clés en mains et opposable juridiquement. »

Groupe de pilotage.

Aux commandes du référentiel, un groupe de pilotage de 25 représentants d’entreprises, membres des commissions sociale et EHS (environnement, hygiène et sécurité), issus de groupes, de groupements et de sociétés indépendantes. En support, le cabinet d’audit Didacthem, sélectionné sur appel d’offres. « En janvier 2016, nous avons d’abord étudié les documents de la branche, puis visité un entrepôt pour nous faire une première idée, relate Thierry Desjardin, directeur de l’expertise IPRP de Didacthem. Nous avons ensuite défini avec le groupe de pilotage un échantillon de 24 établissements, et nous avons passé une demi-journée à une journée dans chacun d’eux pour interroger les acteurs du site, analyser les postures de travail, mesurer les expositions à la pénibilité, identifier les points critiques. »

Trois facteurs de pénibilité.

Huit métiers ont été examinés à la loupe, dont cariste-magasinier et chauffeur-livreur pour les deux principaux. « Très vite, nous avons pris conscience qu’il fallait ajuster notre diagnostic selon le type de matériaux utilisés par les salariés : bois-panneaux, sanitaire-chauffage, travaux publics, carrelage, menuiserie ou généralistes – gros œuvre, couverture… », ajoute Thierry Desjardin. Trois facteurs de pénibilité ont émergé : les vibrations (variables selon l’état des sols), le port de charges lourdes (surtout pour le carrelage, la peinture ou la découpe de bois), et les poussières de bois (dont la volatilité peut être combattue par un dispositif d’aspiration).

Rendu en mars dernier, le prérapport de Didacthem « correspondait à la plupart des situations que l’on peut retrouver sur nos agences, estime Jean-Marie Lane, président de la commission EHS. Nous avons ensuite longuement échangé, pour compléter et affiner le référentiel ».

Pour détailler les pistes de prévention, le cabinet d’audit s’est appuyé sur son propre diagnostic et sur les guides sécurité de la FNBM. « Le référentiel recense les bonnes pratiques, souvent simples à mettre en place, et les chefs d’entreprises peuvent piocher dedans », résume Jean-Marie Lane. Au final, « il est assez facile à appréhender par les PME, juge Franck Bernigaud, président de la commission sociale de la FNBM et patron d’une PME BigMat de 67 salariés. Une formation va être proposée aux adhérents pour faciliter l’appropriation du référentiel, ainsi qu’un outil d’aide à la réalisation du DUER ».

Le référentiel sera présenté aux syndicats le 21 septembre. « C’est une bonne initiative, dans une branche où le dialogue social est particulièrement dense », commente Pascal Roussel, secrétaire national de la CFDT Construction et Bois.

Le Conseil d’orientation des conditions de travail (Coct) sera consulté pour avis dans la foulée, avant homologation par les ministères du Travail et des Affaires sociales, lesquels devraient aussi se prononcer sur le référentiel du machinisme agricole.

Ces premières homologations pourraient bien créer un effet de contagion, la FNBM notamment étant adhérente de la CGPME et de la CGI (commerce de gros), elle-même adhérente du Medef. Car de nombreuses branches ne voulaient pas être les premières à déposer leur référentiel (cf. Entreprise & Carrières n° 1297) sous la pression de confédérations patronales, qui espèrent toujours qu’un prochain gouvernement remettra en cause le dispositif.

Auteur

  • Nicolas Lagrange