Il peut arriver que les employeurs organisent des manifestations spéciales au profit des salariés lors d’un événement particulier, tel que l’anniversaire de l’entreprise, la réalisation de très bonnes performances, etc. Les salariés sont alors invités à partir lors d’un week-end organisé par l’entreprise, à passer une journée dans un lieu prestigieux, à participer à un atelier de cuisine…

L’objectif étant de réunir les salariés et de fêter avec eux cet événement, on peut s’interroger sur le régime social des dépenses y afférentes, puisque les bénéficiaires sont les salariés et qu’il s’agit d’un avantage qui leur est accordé à l’occasion du travail.

La position de la Cour de cassation est rigoureuse, car elle considère que tous les avantages attribués en raison de l’appartenance à l’entreprise sont assujettis à charges sociales, à moins qu’il ne s’agisse d’activités sociales et culturelles dont la liste limitative est donnée par le Code du travail (art. R. 2323-20) ou de tolérances instituées par l’administration (bons d’achat et cadeaux liés à certains événements, dans la limite de 5 % du plafond de sécurité sociale).

Ainsi, il a été jugé que le voyage offert aux salariés à l’occasion de son anniversaire est soumis à charges sociales (Cass. soc. 12 février 1981, n° 79-15344) ; ou encore que les voyages et cadeaux offerts à certains salariés à la suite de concours de ventes sont soumis à cotisations (Cass. soc. 12 décembre 2002, n° 00-22450).

Mais si l’employeur prévoit un voyage de stimulation ou encore un séminaire, au cours duquel alternent les périodes de travail et de loisir, la solution est toute autre. Selon la DSS (circ. 7 janvier 2003), l’employeur peut prendre en charge les dépenses engagées à l’occasion de ces voyages au titre des frais d’entreprise. Ces séjours doivent être caractérisés par l’organisation et la mise en œuvre d’un programme de travail (que l’employeur devra le cas échéant produire), et le salarié doit être soumis à certaines sujétions (obligations professionnelles…).

Au final, tous ces voyages ont pour objectif de renforcer la cohésion d’une équipe, mais, s’ils s’inscrivent dans le cadre des séjours de stimulation, ils bénéficient d’un régime social favorable, contrairement à ceux qui n’ont pour objectif que le loisir.