Deux clubs CHSCT pénibilité se constitueront en juin dans chacun des départements d’Alsace, à l’initiative d’Actal (Action pour les conditions de travail en Alsace), la représentation régionale de l’Anact. L’association vise un effectif de deux fois dix entreprises de plus de 50 salariés. Les participants devront envoyer un binôme direction-salariés ; dans l’idéal le président et le secrétaire du CHSCT. Le paritarisme sera également de mise dans le comité de pilotage de l’initiative. Les travaux s’enclencheront réellement au mois de juillet pour se poursuivre jusqu’à la fin de l’année, à raison de cinq sessions d’une demi-journée, entrecoupées de mises en application dans les entreprises.

Les clubs commenceront donc à fonctionner avant la publication officielle des seuils de référence pour le compte pénibilité. Cette anticipation est tout sauf un hasard. L’Actal entend éviter que les questions techniques ne phagocytent les débats au détriment de ce qui lui paraît plus essentiel : « Intégrer la pénibilité à une démarche globale d’amélioration des conditions de travail, n’oublier aucun des sujets permettant sa prévention. Les clubs devront aider les entreprises à prendre conscience que la nouvelle loi change le paradigme : d’un raisonnement fondé sur les pathologies et les incapacités permanentes, on passe aux aménagements liés à l’exposition aux facteurs de pénibilité », souligne Dominique Hen, chargé de mission à l’Actal.

La réappropriation du document unique de prévention des risques, l’identification des parcours professionnels créant des situations de pénibilité, l’attention aux problèmes des faibles qualifications qui cantonnent des salariés dans des postes exposés figureront en conséquence au menu des réunions collectives. Rendues gratuites par un subventionnement de l’Anact et de la Direccte Alsace, ces réunions donneront l’occasion d’exposer la loi de janvier 2014, de présenter les outils de prévention du réseau Anact, de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) ou encore des Carsat, ainsi que les financements possibles d’actions par le Fonds pour l’amélioration des conditions de travail (Fact).

Mais leur fonctionnement sera tout sauf magistral : « Nous serons d’abord là pour écouter les entreprises, prendre note de leurs attentes, susciter les échanges spontanés d’expérience entre elles », souligne Frédérique Thurnherr, chargée du projet à l’Actal. Et si le ciblage sur les CHSCT est apparu naturel, compte tenu de leur rôle formel et informel, le club souhaite susciter un dialogue social élargi dans les entreprises sur la santé au travail.

Faire siéger côte à côte direction et représentants du personnel va-t-il inhiber les débats ? Non, parie l’Actal, qui se fonde sur un précédent : son outil de repérage des situations de pénibilité a été déployé, à ce jour, dans une cinquantaine d’entreprises alsaciennes. Dans les groupes de travail internes paritaires, l’échange a parfois été vif, mais toujours respectueux. Il a aidé à balayer tous les facteurs de pénibilité, y compris les moins évidents (le bruit, le stress) et ceux auxquels personne ne prêtait plus attention par habitude, comme les émanations de substances chimiques.